Mentions légales
🖤 Mentions légales – Cédric Brion Studio Clavicule Pics
Éditeur du site
Studio Clavicule Pics
Propriétaire : Cédric Brion
Statut : Entreprise individuelle / Indépendant en Belgique
Numéro d'entreprise : BE 0629.865.144
TVA intracommunautaire : BE629865144
Adresse : [91 Bd John Fitzgerald Kennedy, 7000 Mons]
Email : [info@clavicule-pics.com]
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Hébergeur du site
Shopify Inc.
126 York Street, Suite 200
Ottawa, Ontario K1N 5T5
Canada
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Responsabilité
Le site www.clavicule-pics.com présente les créations originales de l’artiste (tirages photographiques en édition limitée).
Toutes les œuvres, textes, images et visuels présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
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Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site Clavicule Pics est la propriété exclusive de Cédric B.
Les œuvres vendues sont des créations originales protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
L’achat d’une œuvre n’entraîne pas cession des droits d’auteur.
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Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées (nom, adresse, email, etc.) sont strictement utilisées dans le cadre du traitement des commandes et ne sont jamais revendues.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de vos données.
Pour toute demande : [info@clavicule-pics.com]
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Litiges
En cas de litige, le droit belge est applicable. En priorité, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Mons seront compétents.
« Les œuvres proposées sont des photographies originales réalisées par l’artiste.
Les outils d’intelligence artificielle peuvent être utilisés exclusivement à des fins d’assistance technique, rédactionnelle ou de diffusion commerciale.
En aucun cas l’IA ne constitue un auteur, co-auteur ou créateur de l’œuvre. »